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Épreuve A VTC : réglementation, discriminations et violences sexuelles et sexistes

Format, barème et programme de l’épreuve A commune au T3P, avec le volet discriminations et violences sexuelles et sexistes applicable depuis 2024.

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L’épreuve A de l’examen VTC ne porte plus seulement sur la réglementation du transport public particulier de personnes. Depuis le 1er avril 2024, son intitulé et son référentiel incluent aussi la prévention des discriminations et des violences sexuelles et sexistes. Ce volet complète la matière commune aux candidats taxi, VTC et VMDTR : il ne constitue pas une huitième épreuve séparée.

Pour la préparer sans mélanger les sujets, travaillez d’un côté les règles du T3P et de l’autre les situations humaines prévues par le référentiel. Le jour de l’examen, les deux peuvent apparaître dans les mêmes QCM et QRC.

Format et seuil de l’épreuve A

DuréeQuestionsCoefficientSeuil éliminatoire
45 minutes5 QRC à 2 points et 10 QCM à 1 point3Note inférieure à 6/20

Le coefficient 3 donne un poids important à la matière, mais il ne faut pas confondre seuil éliminatoire et moyenne générale. Retrouvez le calcul complet dans le guide des notes, coefficients et seuils de l’examen VTC.

Le socle commun de réglementation T3P

Le référentiel demande de situer l’activité dans le cadre du transport public particulier de personnes. Une bonne fiche de révision ne doit pas empiler des sigles : elle relie chaque règle à un acteur, un document et une situation de contrôle.

  • Identifier les autorités et les catégories de transport concernées.
  • Distinguer l’accès à la profession, l’exercice de l’activité et le contrôle.
  • Relier une obligation au conducteur, à l’exploitant ou au véhicule.
  • Reconnaître le document ou la preuve utile dans une situation donnée.
  • Vérifier le texte en vigueur au lieu d’apprendre un ancien tutoriel.

L’épreuve G(V) traitera plus tard les règles nationales propres au VTC. Dans A, gardez la logique du tronc commun T3P afin de ne pas répondre à une question générale avec une règle spécifique à une seule profession.

Ce que le volet discriminations ajoute réellement

L’arrêté du 20 mars 2024 a complété le référentiel. Le candidat doit notamment connaître les critères de discrimination définis par le Code pénal, identifier les comportements susceptibles de relever de violences sexuelles ou sexistes, connaître les acteurs mobilisables et adopter les bons réflexes face à une situation.

Le référentiel demande d’identifier les acteurs mobilisables selon la situation et, le cas échéant, les bons réflexes. L’arrêté ne détaille pas une procédure unique : travaillez ces conduites à partir d’un support de formation à jour et des consignes des services publics compétents, sans transformer un récit incomplet en qualification juridique certaine.

Réviser par situations sans inventer le droit

Situation de travailQuestion à se poserRéflexe de révision
Demande de course ou prise en chargeLa décision repose-t-elle sur un critère interdit ?Revenir à la définition légale, sans supposer les faits.
Parole ou comportement déplacéLa sécurité immédiate d’une personne est-elle en jeu ?Prioriser la mise à l’abri et l’orientation adaptée.
Témoin d’un incidentQuels faits sont directement observés ?Distinguer constat, ressenti et qualification juridique.
SignalementQuel acteur peut traiter la situation ?Connaître les voies d’aide citées par le référentiel.

N’inventez pas une liste de peines à mémoriser hors contexte. Les qualifications et sanctions dépendent du texte applicable et des faits. Le Code pénal et l’arrêté consolidé doivent rester vos références.

Une méthode en quatre fiches

  1. Fiche acteurs : autorités, conducteur, exploitant, client et services mobilisables.
  2. Fiche règles : définition courte, champ d’application et preuve associée.
  3. Fiche situations : un scénario, deux faits certains, une action appropriée.
  4. Fiche erreurs : confusion entre A et G(V), ancien libellé, réponse morale sans fondement.

Pour les QCM, entraînez-vous à éliminer les propositions absolues ou hors champ. Pour les QRC, écrivez une réponse courte qui cite la règle puis l’applique aux faits donnés. Les guides méthode QCM et méthode QRC complètent cette organisation.

Plan de révision sur une semaine

  • Jour 1 : relire l’intitulé officiel et cartographier le T3P.
  • Jour 2 : classer obligations, responsables et preuves.
  • Jour 3 : travailler les critères de discrimination à partir du Code pénal.
  • Jour 4 : revoir les violences sexuelles et sexistes sans surinterpréter les scénarios.
  • Jour 5 : traiter dix QCM et deux QRC chronométrés.
  • Jour 6 : corriger les erreurs en revenant aux sources.
  • Jour 7 : refaire seulement les notions encore fragiles.

Intégrez cette semaine dans un calendrier plus large avec le plan de révision de l’examen théorique sur huit semaines.

Sources officielles vérifiées

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